Les arrêtés municipaux

Les arrêtés municipaux - du 1er janvier au 31 décembre 2024

Les arrêtés municipaux - du 1er janvier au 31 décembre 2023

N°01/2023. Travaux de raccordement aérien, 25 rue Foix - 20 janvier 2023

N°02/2023. Occupation du domaine public, vente de matelas place du Maréchal Foch - samedi 14 janvier 2023 de 9h00 à 13h00

N°03/2023. Création d'un regard sur trottoir avec terrassement sur DP, avenue de la Libération - du 1er février au 02 mars 2023

N°04/2023. Tournage vidéo d'un court métrage, allée Jehan-Michel (Viaduc) - 12 et 13 janvier 2023

N°05/2023. Réhabilitation du collecteur unitaire d'eaux usées, 71/77 rue Couperin - du 09 janvier au 07 février 2023

N°06/2023. Enfouissement d'une gaine pour raccordement au réseau fibre avec terrassement sur DP, 39 rue de Verdun - du 09 au 20 janvier 2023

N°07/2023. AUTORISATION PERMANENTE 2023, travaux de maintenance et d'entretien du réseau d'éclairage public - du 01 janvier au 31 décembre 2023

N°08/2023. Interdiction des rassemblement de personnes sur le territoire de Chaumes-en-Brie, entre 21h00 et 06h00 - du 17 janvier au 30 septembre 2023

N°09/2023. Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur DP, entre 20h00 et 06h00

N°10/2023. Travaux d'enfouissement de lignes électriques (société SPIE), Rue du Chêne-Maurevert - du 23 janvier au 06 février 2023

N°11/2023. Débit temporaire de boisson, brocante à la vaisselle - Foyer rural, dimanche 29 janvier 2023 de 08h00 à 18h00

N°12/2023. Tirage de câbles pour fibre optique + raccordement boîtier, avenue du Général Leclerc - du 23 janvier au 28 avril 2023

N°13/2023. Ouverture du restaurant "Chez Mario et Annie" jusqu'à 02h00 du matin, soirée privée dansante - samedi 28 janvier 2023

N°14/2023. Barrage rue du Chêne + dérogation passage de poids lourds pour construction, 30 rue du Chêne-Maurevert - mercredi 1er février 2023

N°15/2023. Remplacement de support sur ligne électrique, rue du Chêne-Maurevert - mercredi 1er février 2023

N°16/2023. Changement de cadre et dalles sur chaussée, 6 rue Soupir - du 22 au 28 février 2023

N°17/2023. Renforcement de réseau aérien, route d'Argentières - du 13 février au 03 mars 2023

N°18/2023. Point de blocage sur fourreaux orange existants, 30 rue de Verdun - du 20 février au 21 mars 2023

N°19/2023. Stationnement et renforcement de signalisation de stationnement, rue Nicolet

N°20/2023. Renouvellement de canalisation d'eau potable (société SETA ENVIRONNEMENT), D402 - du 20 février au 10 mars 2023

N°21/2023. Autorisant la circulation/le stationnement pendant la réalisation du schéma directeur d'assainissement - du 13 février au 31 décembre 2023

N°22/2023. Création d'un branchement AEP, 25 avenue du Général Leclerc - du 20 février au 21 mars 2023

N°23/2023. Renouvellement d'un regard de compteur d'eau avec terrassement sur DP, 35 chemin du Pré Martin - du 24 mars au 21 avril 2023

N°24/2023. Autorisant le déploiement et le stationnement d'une échelle sur voie publique, 5Ter rue Taillard - 20 et 21 février 2023

N°25/2023. Débit temporaire de boisson, spectacle de la Saint-Patrick - Foyer rural, vendredi 17 mars 2023 de 19h00 à 00h00

N°26/2023. Stationnement camion de déménagement, 40 rue Couperin - mardi 28 mars 2023 de 09h00 à 18h00

N°27/2023. Barrage rue du Chêne + dérogation passage de poids lourds pour construction, 30 rue du Chêne-Maurevert - vendredi 03 mars 2023

N°28/2023. Stationnement camion de déménagement, 5 rue du Marché - vendredi 03 mars 2023

N°29/2023. Stationnement benne à gravats, 27 rue René Michel - du 07 au 21 mars 2023

N°30/2023. Terrassement sur trottoir et chaussée pour réalisation d'une extension sur réseau gaz, 30 rue Gallier - du 11 au 12 mai 2023

N°31/2023. ARRÊTÉ NON PRIS

N°32/2023. Changement de cadre et dalles sur chaussée, 36 rue Foix - du 20 au 27 mars 2023

N°33/2023. Fouille sur chaussée avec terrassement pour raccordement Enedis ( société TPF), 2 rue du Marché - du 13 au 27 mars 2023

N°34/2023. Stationnement échafaudage pour travaux de réfection de toiture, 24 rue du Château-Arcy - du 30 mars au 30 avril 2023

N°35/2023. Ouverture du restaurant "Chez Mario et Annie" jusqu'à 02h00 du matin, soirée privée dansante - samedi 25 mars 2023

N°36/2023. Branchement et renouvellement d'un regard avec terrassement sur DP, 21 rue de la Tourelle-Maurevert - du 17 mars au 17 avril 2023

N°37/2023. Travaux de réhabilitation par chemisage du collecteur unitaire d'eau usée, entre le 71 et 75 rue Couperin - du 23 mars au 06 avril 2023

N°38/2023. Création d'un branchement électrique individuel avec terrassement sur DP, 35 rue Nicolet - du 13 mars au 11 avril 2023

N°39/2023. Interdiction temporaire de stationnement pour travaux de réfection de toiture, 11 boulevard Paulat - du 22 mars au 07 avril 2023

N°40/2023. Fouille sur chaussée avec terrassement pour raccordement Enedis (société TPF), 2 rue du Marché - du 28 mars au 07 avril 2023

N°41/2023. Réalisation de travaux d'éclairage public, avenue de la libération RD402 - du 27 mars au 25 avril 2023

N°42/2023. Réalisation de diagnostic amiante sur enrobés, 30 rue Gallier - du 03 au 14 avril 2023

N°43/2023. ARRÊTÉ NON PRIS

N°44/2023. Dépose de protection de chantier électrique, 24 rue Foix - vendredi 21 avril 2023

N°45/2023. Ouverture du restaurant "Comme au village" jusqu'à 01h00 du matin, soirée karaoké - vendredi 21 avril 2023

N°46/2023. Mise en sécurité sur mur d'enceinte du square Guérin par les Services Techniques - du 03 avril au 28 mai 2023

N°47/2023. Barrage rue du Chêne + dérogation passage de poids lourds pour construction, 30 rue du Chêne-Maurevert - mercredi 05 avril 2023

N°48/2023. Stationnement d'un échafaudage pour travaux de réfection de toiture, 32bis rue du Château d'Arcy - du 05 au 21 avril 2023

N°49/2023. Création d'un branchement AEP sur DP, 1 route de Maurevert - du 24 avril au 12 mai 2023

N°50/2023. Blocage de la rue pour réfection du bâtiment de la mairie, rue Louis Quinton - vendredi 07 avril 2023

N°51/2023. Occupation du domaine public, vente de matelas place du Maréchal Foch - samedi 15 avril 2023 de 9h00 à 13h00

N°52/2023. Aménagement d'accès avec rabaissement de bordure de trottoirs (bateau), 11bis rue Nicolet - du 21 avril au 15 mai 2023

N°53/2023. Travaux d'alimentation du lotissement Gallier, rue Gallier - du 24 avril au 03 mai 2023

N°54/2023. Autorisant les travaux d'élagages des arbres sur l'ensemble de la commune - du 09 au 26 mai 2023

N°55/2023. Autorisant les travaux d'élagages des arbres avec blocage de la rue Maréchal Joffre - du 22 au 26 mai 2023

N°56/2023. Autorisant la traversée d'une randonnée cyclotouriste et VTT sur la commune - samedi 30 septembre 2023 de 18h30 à 22h30

N°57/2023. Autorisant la prolongation d'installation d'une terrasse café sur le DP, "Café des Sports", 17 rue Couperin - du 14 avril au 31 octobre 2023

N°58/2023. Interdiction temporaire de stationnement pour nettoyage de toiture, 8 avenue du Général Leclerc - les mardis 09 et 23 mai de 08h30 à 17h00

N°59/2023. Stationnement d'un échafaudage pour travaux de réfection de toiture, 32bis rue du Château d'Arcy - du 21 au 28 avril 2023

N°60/2023. Stationnement benne à gravats, 29 rue Foix - du 27 avril au 31 juillet 2023

N°61/2023.Cérémonie officielle du 08 mai 1945 - place du Maréchal Foch

N°62/2023. Ouverture du restaurant "Chez Mario et Annie" jusqu'à 02h00 du matin, soirée privée dansante - samedi 13 mai 2023

N°63/2023. Autorisant l'installation d'une terrasse café/restaurant sur le DP, "La Table des Saisons", 12 rue Louis Quinton - du 02 mai au 30 septembre 2023

N°64/2023. Autorisant le stationnement pour installation d'un moyen de réalimentation provisoire, 8 rue René Michel - mardi 30 mai 2023

N°65/2023. Interdisant tout passage (piéton, cycliste, équestre, moteur) pour élagage d'arbres, chemin de Thiou/du Gué de Thiou - du 04 au 31 mai 2023

N°66/2023. Débit temporaire de boisson, Fête des Plantes - Parc de Meaux, dimanche 14 mai 2023 de 09h00 à 19h00

N°67/2023. Organisation d'une manifestation publique, Fête des Plantes - Parc de Meaux, dimanche 14 mai 2023 de 09h00 à 19h00

N°68/2023. Organisation d'une manifestation publique, Fête des Plantes (Brocante équitation) - Parc de Meaux, dimanche 14 mai 2023 de 09h00 à 19h00

N°69/2023. Interdiction temporaire de stationnement - les mardis 09 et 23 mai 2023 de 08h30 à 17h00pour nettoyage de toiture, 8 avenue du Général Leclerc -

N°70/2023. Travaux de réseau électrique (société COREBAT) - du 29 mai au 28 juillet 2023

N°71/2023. Stationnement camion de déménagement, 6 chemin de l'Abbaye - mardi 04 juillet 2023 de 07h00 à 17h00

N°72/2023. Stationnement échafaudage pour travaux de réfection de façade, 22 rue Nicolet - du 22 mai au 10 juin 2023

N°73/2023. Installation d'un food truck devant le foyer rural pour privatisation - samedi 30 septembre 2023 de 17h00 à 00h00

N°74/2023. Stationnement camion de déménagement, 3 rue du Marché - mardi 1er août 2023 de 08h00 à 13h00

N°75/2023. Remise en état d'une bouche à clé avec terrassement sur DP, 15 chemin des Plantes - du 12 juin au 11 juillet 2023

N°76/2023. Remise en état d'une bouche à clé avec terrassement sur DP, 31 rue Gallier - du 12 juin au 11 juillet 2023

N°77/2023. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°78/2023. Inauguration de la station d'épuration d'Argentières, route d'Argentières - vendredi 09 juin 2023 de 08h00 à 13h00

N°79/2023. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°80/2023. Stationnement échafaudage pour travaux de réfection de façade, 22 rue Nicolet - du 12 au 30 juin 2023

N°81/2023. Occupation du domaine public, food truck "Pizz'a Stéphanie" - Place de la mairie, du 12 juin 2023 au 12 juin 2024

N°82/2023. Organisation de la fête de la musique, place de la mairie - vendredi 23 juin 2023 de 19h00 à 01h00

N°83/2023. Débit temporaire de boisson, festival "Le Plein de Super 2" - champ de foire, dimanche 11 juin 2023 de 10h00 à 18h00

N°84/2023. Occupation du domaine public, festival "Le Plein de Super 2" - champ de foire, dimanche 11 juin 2023 de 09h00 à 19h00

N°85/2023. Raccordement d'un lotissement en eau potable sur DP, 30 rue Gallier - du 14 juin au 04 juillet 2023

N°86/2023. Règlementant la circulation et le stationnement pour la fête de la musique, place de la mairie - vendredi 23 juin 2023

N°87/2023. (prolongation) Mise en sécurité du mur d'enceinte du square Guérin par les Services Techniques - du 12 juin au 14 juillet 2023

N°88/2023. Débit temporaire de boisson, marché des saveurs - Place de la mairie, dimanche 24 septembre 2023 de 09h00 à 18h00

N°89/2023. Occupation du domaine public, marché des saveurs - Place de la mairie, dimanche 24 septembre 2023 de 09h00 à 18h00

N°90/2023. Modification des limites de l'agglomération, D32, D48, D144 et D402 - Commune de Chaumes-en-Brie

N°91/2023. Suppression d'un branchement aérien (société EESM), 10 rue Louis Quinton - jeudi 22 juin 2023 de 09h00 à 11h30

N°92/2023. Fouille sur chaussée avec terrassement pour raccordement Enedis, 11bis rue de Verdun - du 12 au 30 juin 2023 de 09h00 à 19h00

N°93/2023. Débit temporaire de boisson, fête de la musique - Place de la mairie, vendredi 23 juin 2023 de 18h00 à 01h00

N°94/2023. Fouille sur chaussée avec terrassement pour raccordement Enedis, 21bis rue Pasteur - du 15 au 30 juin 2023 de 09h00 à 19h00

N°95/2023. Création d'un branchement en aéro-souterrain avec terrassement, 7 chemin de Thiou - du 07 au 26 juillet 2023 de 09h00 à 19h00

N°96/2023. Fermeture des rues pour organisation de la fête de la musique, rue du Marché/Louis Quinton - vendredi 23 juin 2023

N°97/2023. Stationnement d'un échafaudage pour travaux de réfection de façade, 8 route de Fontenay - du 27 juin au 31 juillet 2023

N°98/2023. Aménagement d'accès avec rabaissement de bordures de trottoir, 6 avenue du Général Leclerc - du 03 juillet au 1er août 2023

N°99/2023. Aménagement d'accès avec rabaissement de bordures de trottoir, 21bis rue Pasteur - du 03 juillet au 1er août 2023

N°100/2023. Interdiction temporaire de stationnement pour travaux d'aménagement de jardin, 24 rue Foix - samedi 15 juillet 2023 de 08h00 à 15h00

N°101/2023. Stationnement camion de déménagement, 2 rue du Marché - jeudi 06 juillet 2023 de 10h00 à 15h30

N°102/2023. Travaux d'alimentation du lotissement Gallier, rue Gallier - mercredi 05 juillet 2023 de 09h00 à 19h00

N°103/2023. (prolongation) Stationnement d'un échafaudage pour travaux de réfection de façade, 22 rue Nicolet - du 03 au 15 juillet 2023

N°104/2023. Fouille sur chaussée avec terrassement pour raccordement Enedis (société TPF), 11bis rue de Verdun - du 03 au 07 juillet 2023 de 09h00 à 19h00

N°105/2023. Interdiction temporaire de stationnement pour travaux d'isolation extérieure, 11 boulevard Paulat - du 12 au 26 juillet 2023 de 08h00 à 18h00

N°106/2023. Interdisant les dépôts sauvages et déversements de déchets sur la commune

N°107/2023. Ramassage de déjections canines sur la commune

N°108/2023. (prolongation) Aménagement d'accès avec rabaissement de bordures de trottoir, 21bis rue Pasteur - du 02 août au 29 septembre 2023

N°109/2023. Stationnement échafaudage pour travaux de ravalement, 12 rue de la Poterne - du 20 juillet au 16 août 2023

N°110/2023. Stationnement camion de déménagement, 6 chemin de l'Abbaye - jeudi 27 juillet 2023 de 08h00 à 18h00

N°111/2023. Stationnement d'une nacelle pour remplacement câble électrique en façade, 4 rue Foix - mercredi 30 août 2023

N°112/2023. Interdisant le stationnement sur la rue Foix - du 25 au 28 juillet 2023

N°113/2023. Stationnement camion de déménagement, 6 chemin de l'Abbaye - vendredi 04 août 2023 de 08h00 à 18h00

N°114/2023. Terrassement sur trottoir pour création d'un branchement Enedis, 9 chemin des Cantines - du 28 août au 22 septembre 2023 de 09h00 à 19h00

N°115/2023. Sondages géotechniques par carottage et essais pressiométriques, D48 - du 24 juillet au 12 août 2023 de 09h00 à 19h00

N°116/2023. Débit temporaire de boisson, brocante - dimanche 1er octobre 2023 de 08h00 à 20h00

N°117/2023. Stationnement d'une nacelle pour protection de réseau électrique sur façade, 11 et 13 rue Soupir - jeudi 31 août 2023 de 08h00 à 17h00

N°118/2023. Autorisant "la fête des voisins", hameau de Forest - dimanche 03 septembre 2023 de 11h00 à 19h00

N°119/2023. Stationnement d'une benne pour travaux, 7 boulevard Paul Quinton - samedi 12 août 2023

N°120/2023. (prolongation) Stationnement d'une benne pour travaux, 7 boulevard Paul Quinton - du 19 au 21 août 2023

N°121/2023. Débit temporaire de boisson, concours de pétanque - champ de foire, dimanche 20 août 2023 de 14h00 à 00h00

N°122/2023. Débit temporaire de boisson, concours de pétanque - champ de foire, samedi 18 novembre 2023 de 14h00 à 00h00

N°123/2023. Démolition de l'ancienne station d'épuration d'Argentières, le Haut de Malcogne - du 11 au 22 septembre 2023

N°124/2023. Débit temporaire de boisson, concours de pétanque - champ de foire, samedi 02 septembre 2023 de 14h00 à 22h00

N°125/2023. Autorisant le blocage de la rue pour livraison de bois, rue Massuard - lundi 11 septembre 2023 de 08h00 à 12h00

N°126/2023. ARRÊTÉ NON PRIS

N°127/2023. (prolongation) Stationnement échafaudage pour travaux de ravalement, 12 rue de la Poterne - du 05 septembre au 06 octobre 2023

N°128/2023. Règlementant la circulation et le stationnement pour marquage de places au sol, rue Parmentier - du 11 au 15 septembre 2023 de 08h00 à 17h00

N°129/2023. Règlementant la circulation et le stationnement pour marquage, route d'Ozouer-le-Voulgis - du 13 au 15 septembre 2023 de 08h00 à 17h00

N°130/2023. Autorisant l'organisation d'une manifestation publique, champ de foire - Brocante du dimanche 1er octobre 2023

N°131/2023. Travaux de réfection de voirie/gravillonnage, rue du Chêne - Maurevert

N°132/2023. Arrêté réglementant le stationnement place du Maréchal Foch - Marché des saveurs, dimanche 24 septembre 2023

N°133/2023. Stationnement d'une nacelle pour travaux sur gouttière, 21 rue Foix + fermeture rue Louis Quinton

N°134/2023. Terrassement sur trottoir en vue d'un raccordement Enedis, 25 avenue du Général Leclerc

N°135/2023. Débit temporaire de boisson, spectacle - Foyer rural, samedi 14 octobre 2023

N°136/2023. Remise en état d'une bouche à clé sur réseau d'eau potable, 37 rue Nicolet

N°137/2023. Fouille sur chaussée avec terrassement pour raccordement Enedis, chemin des Cantines

N°138/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 1 rue Gallier

N°139/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 30 rue René Quinton

N°140/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 33 route d'Argentières

N°141/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 33 rue du Château d'Arcy

N°142/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 39 avenue du Général Leclerc

N°143/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 44 rue du Chêne - Maurevert

N°144/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 46 rue Foix

N°145/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, D402 - avenue du Général Leclerc

N°146/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 1 avenue de la Libération

N°147/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, D32 - route de Maurevert - Forest

N°148/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, D144- rue Pasteur / route de Châtres

N°149/2023. Terrassement sous trottoir pour branchement aéro-souterrain, 1 rue du Château d'Arcy

N°150/2023. ARRÊTÉ ANNULÉ

N°151/2023. Débit temporaire de boisson, festival artistique "La Nuit Rousse" - Conservatoire Couperin, samedi 18 novembre 2023

N°152/2023. Stationnement d'une nacelle pour travaux électriques sur façade, 11 rue Soupir

N°153/2023. Règlementant la circulation et le stationnement - PLAN VIGIPIRATE, allée du Colonel Arnaud Beltrame

N°154/2023. Règlementant l'entretien des voies publiques et les présentations/conditions de remise des ordures ménagères

N°155/2023. Terrassement sur trottoir pour création d'un branchement électrique Enedis, 2 rue du Chêne

N°156/2023. Ouverture du restaurant "Chez Mario et Annie" jusqu'à 02h00 du matin, soirée privée dansante - samedi 25 novembre 2023

N°157/2023. Cérémonie officielle du 11 novembre 1918, place de la Mairie

N°158/2023. Stationnement d'un échafaudage pour travaux de toiture, 34 rue Foix

N°159/2023. Interdisant toute sortie de véhicules de l'entrepôt "Duplistyle", chemin des Cantines

N°160/2023. Passage ITV du réseau des eaux usées, 3 rue du Président Carnot

N°161/2023. Occupation du domaine public - dépôt de sapins commandés par les calmétiens, Place Foch

N°162/2023. Interdiction d'accès au parc de Meaux pour des raisons météorologiques

N°163/2023. Débit temporaire de boisson, marché de noël - Foyer Rural, dimanche 10 décembre 2023

N°164/2023. Marché de noël, Foyer Rural de Chaumes-en-Brie - dimanche 10 décembre 2023

N°165/2023. Blocage du boulevard Paul Quinton pour organisation du marché de noël, dimanche 10 décembre 2023

N°166/2023. Stationnement interdit - "Célébration des voeux du Maire", Foyer Rural

N°167/2023. Autorisation de stockage de matériel avec dérogation de tonnage, 3 chemin de l'Abbaye

N°168/2023. Extension d'un branchement électrique en aéro-souterrain, 20 route d'Argentières

N°169/2023. Débit temporaire de boisson, concert - Foyer Rural, samedi 02 décembre 2023

N°170/2023. Stationnement interdit, Foyer Rural - repas des anciens, dimanche 03 décembre 2023

N°171/2023. Barrage rue du Chêne + dérogation passage de poids lourds pour construction, 30 rue du Chêne-Maurevert - mercredi 06 décembre 2023

N°172/2023. Autorisant l'organisation d'une manifestation publique, champ de foire - Brocante du dimanche 26 mai 2024

N°173/2023. Débit temporaire de boisson, brocante -Champ de Foire, dimanche 26 mai 2024

N°174/2023. Arrêt minute, rue Parmentier

N°175/2023. Blocage chemin des Plantes pour travaux de création d'une piscine + livraison de gravillonage, 9 chemin des Plantes

N°176/2023. Remise en état bouche à clé, 18 rue René Michel

N°177/2023. Renouvellement branchement EU sur domaine public, 3 rue Carnot

N°178/2023. Réalisation du shéma directeur d'assainissement pour l'année 2024

N°179/2023. Débit temporaire de boisson, réveillon - Foyer Rural, dimanche 31 décembre 2023

N°180/2023. Interdiction de circulation poids lourds et véhicules de plus de 3,5T, chemin du Clos Fleuri

N°181/2023. Travaux fibre optique - enfouissement d'une gaine pour raccordement au réseau fibre avec terrassement, 21bis rue Pasteur

N°182/2023. Prolongation travaux fibre optique - enfouissement d'une gaine pour raccordement au réseau fibre avec terrassement, 21bis rue Pasteur

N°183/2023. Interdiction des rassemblement de personnes sur le territoire de Chaumes-en-Brie, entre 21h00 et 06h00 - du 29 décembre 2023 au 01 juillet 2024

N°184/2023. Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur DP, entre 20h00 et 06h00 - du 29 décembre 2023 au 01 juillet 2024